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Coordinateur
Responsable académique
Lieu
Site
Bruxelles
Immeuble
Palais des Académies
Local
Écuries royales
Adresse
Rue Ducale 1, 1000 Bruxelles
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Mar
03  10
09:00
Mardi 3 octobre 2023 à 09 heures
Bruxelles – Palais des Académies – Écuries royales
Colloque La composition des cours constitutionnelles, enjeu du constitutionnalisme du XXIe siècle

Pour toute demande d’inscription veuillez écrire à quentin.reunis@academieroyale.be.

Le Collège Belgique de l’Académie royale de Belgique organise, avec le Centre de recherche sur l’État et la Constitution (CRECO) de l'Université catholique de Louvain, un colloque dédié à la composition des cours constitutionnelles au XXIe siècle.

La journée s'articulera autour de trois tables rondes réunissant cinq spécialistes pour cinq pays :
Aurore Gaillet, professeure à l’Université Toulouse Capitole (pour l’Allemagne)
Marc Verdussen, professeur à l'Université catholique de Louvain (pour la Belgique)
Patrick Taillon, professeur à l’Université Laval (pour le Canada)
Guillaume Tusseau, professeur à Sciences Po Paris (pour la France)
Nicoletta Perlo, maître de conférence à l’Université Toulouse Capitole (pour l’Italie)


MATINÉE
Sous la présidence de Charlotte Denizeau-Lahaye, maître de conférence à l'Université Paris-Panthéon Assas

8h45 :
Accueil

9h00 : Allocution d'ouverture
par Pierre Nihoul, Président de la cour constitutionnelle de Belgique

9h15 : Introduction générale

par Aurore Gaillet (UT Capitole) et Marc Verdussen (UCLouvain)

9h30 : Table ronde : Les critères de nomination des juges

11h00 : Pause

11h30 : Table ronde : La procédure de sélection des juges


13h00 : Pause déjeuner


APRÈS-MIDI
Sous la présidence de Christian Behrendt, professeur à l'Université de Liège


14h00 : Table ronde : Au-delà des seuls juges constitutionnels : l’assistance juridique

16h00 : Conclusions
par Dieter Grimm, professeur émérite à l’Université Humboldt de Berlin


Direction scientifique :
Marc Verdussen, Professeur à l’Université de Louvain (UCLouvain) et directeur du Centre de recherche sur l’État et la Constitution (CRECO)
Aurore Gaillet, Professeure à l’Université Toulouse Capitole, membre de l’Institut de Recherche en Droit européen, international et comparé (IRDEIC), membre junior de l’Institut Universitaire de France.